Propriété intellectuelle

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Règle générale rapide

La diffusion gratuite et à titre privé des documents est libre avec les infos auteur et © (ci-dessous en bleu gris) au moins (même si elles ne sont pas rappelées dans le document), et le cas échéant les autres mentions indiquées dans mon document ou index.

Cette règle vaut par défaut aussi pour les photos "générales", y compris celles qui ont été travaillées. En revanche, les photos de personnes sont a priori strictement privées. Leur récupération à quelque titre que ce soit, y compris par un simple lien internet, est strictement exclue. L'adresse des pages correspondantes ne doit pas être diffusée ni utilisée pour des liens (le nom en serait alors changé).

Règles (à compléter)

Le site et les documents qu'il renferme sont par défaut soumis strictement à la loi sur le copyright, sauf mention explicite contraire. Cependant, en elle-même, la copie à usage privé, non institutionnel et non commercial, est autorisée. L'utilisation d'un texte, d'une quelconque façon, devra en revanche suivre strictement les usages en ce qui concerne le  copyright, c'est-à-dire, notamment, la mention de l'auteur.

La plupart des documents comportent le nom de l'auteur. Lorsque ce n'est pas moi, il est toujours indiqué. Je suis seul auteur de tous les documents qui apparaissent dans des index ou rubriques appelés  "travaux personnels" ou "mes travaux" ou simplement qualifiés de "personnels". Certains documents portent une mention ©nnnn qui indique l'année de publication ou d'officialisation par un moyen quelconque. La plupart des documents ont été déposés d'une manière ou d'une autre, notamment à l'Université. Ceux qui ne l'ont pas été ne sont en fait pas mis à disposition sur le site...

Ces règles n'étant pas exhaustives, tout ce qui n'est pas explicitement autorisé doit être considéré comme potentiellement implicitement interdit, sauf évidemment accord écrit de ma part.

Note à l'intention des copistes et autres imitateurs

Les textes en libre accès sur le site ont presque tous été publiés d'une façon ou d'une autre, fût-ce dans une revue associative ou un journal local. Pour diverses raisons, j'ai finalement pris parti de ne plus indiquer les références.

Les photos ne sont pas marquées : elles sont assez banales et ont été prises par un amateur sans prétention. Néanmoins, ce qui est mis en ligne est, sauf exception, une version (très) dégradée du cliché initial que je conserve...

Il va de soi qu'en cas d'utilisation abusive, je ne manquerai pas de faire tout mon possible afin que le crime profite le moins possible, voire qu'il occasionne de gros regrets.

N'hésitez pas à me contacter.